Les cigarettes \u00e9lectroniques s’appr\u00eatent \u00e0 \u00eatre soumises \u00e0 une taxation en Suisse suite \u00e0 l’approbation du plan du Conseil f\u00e9d\u00e9ral par le Conseil des \u00c9tats et le Conseil national. Bien que la taxe sur les cigarettes \u00e9lectroniques ne sera pas aussi \u00e9lev\u00e9e que celle sur les cigarettes traditionnelles, elle vise \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer des revenus pour la Conf\u00e9d\u00e9ration. Cet article explore les d\u00e9tails du plan de taxation, ses implications et les diff\u00e9rentes perspectives qui l’entourent. <\/p>\n\n\n\n
Apr\u00e8s avoir re\u00e7u le feu vert du Conseil des \u00c9tats et du Conseil national, la proposition du Conseil f\u00e9d\u00e9ral de taxer les cigarettes \u00e9lectroniques a \u00e9t\u00e9 finalis\u00e9e. Bien que la taxe sur les e-cigarettes sera inf\u00e9rieure \u00e0 celle des cigarettes traditionnelles, elle contribuera n\u00e9anmoins aux fonds de la Conf\u00e9d\u00e9ration, sp\u00e9cifiquement pour soutenir l’assurance-vieillesse et invalidit\u00e9. <\/p>\n\n
Pour assurer une taxation appropri\u00e9e, les cigarettes \u00e9lectroniques seront class\u00e9es en deux cat\u00e9gories : r\u00e9utilisables et jetables. Pour les cigarettes \u00e9lectroniques r\u00e9utilisables, seuls les e-liquides contenant de la nicotine seront tax\u00e9s, tandis que pour les cigarettes \u00e9lectroniques jetables, l’ensemble du dispositif sera tax\u00e9. Cette cat\u00e9gorisation vise \u00e0 trouver un \u00e9quilibre entre l’encouragement des fumeurs \u00e0 arr\u00eater et la dissuasion des jeunes individus \u00e0 commencer \u00e0 fumer. <\/p>\n\n
Pour les cigarettes \u00e9lectroniques r\u00e9utilisables, le taux de taxation sera fix\u00e9 \u00e0 20 centimes par millilitre de liquide contenant de la nicotine. Ce taux d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment bas est con\u00e7u pour soutenir les individus qui utilisent les e-cigarettes comme moyen d’arr\u00eater de fumer. En maintenant un taux de taxation bas, le gouvernement vise \u00e0 fournir une incitation aux fumeurs pour qu’ils passent \u00e0 une alternative moins nocive. <\/p>\n\n
Les cigarettes \u00e9lectroniques jetables, ind\u00e9pendamment de leur teneur en nicotine, seront soumises \u00e0 une taxe de 1 franc par millilitre de liquide. Le taux de taxation plus \u00e9lev\u00e9 pour les cigarettes \u00e9lectroniques jetables vise \u00e0 d\u00e9courager les jeunes, qui sont particuli\u00e8rement attir\u00e9s par ces produits, d’initier des habitudes tabagiques. L’objectif est de rendre les cigarettes \u00e9lectroniques jetables moins attrayantes et moins accessibles \u00e0 cette d\u00e9mographie. <\/p>\n\n
Diff\u00e9rents partis politiques et parties prenantes ont exprim\u00e9 diverses perspectives sur le calcul de la taxe pour les cigarettes \u00e9lectroniques. Bien que le plan finalis\u00e9 s’aligne sur la proposition du Conseil f\u00e9d\u00e9ral, il y a eu des suggestions alternatives. <\/p>\n\n
L’Union d\u00e9mocratique du centre (UDC) a soutenu que le taux de taxation propos\u00e9 \u00e9tait trop \u00e9lev\u00e9. Ils ont tent\u00e9 de le r\u00e9duire \u00e0 11 centimes, soulignant que le vapotage comporte des risques pour la sant\u00e9 significativement inf\u00e9rieurs par rapport aux cigarettes traditionnelles. De m\u00eame, le Parti lib\u00e9ral-radical (PLR) a plaid\u00e9 pour un taux de taxation de 15 centimes, citant les pratiques des pays voisins. Cependant, ces deux propositions ont \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9es par le Conseil national, qui a maintenu le plan du Conseil f\u00e9d\u00e9ral. <\/p>\n\n
De l’autre c\u00f4t\u00e9 du spectre, les partis de gauche avaient des pr\u00e9occupations concernant le taux de taxation pour les cigarettes \u00e9lectroniques jetables. Ils ont sugg\u00e9r\u00e9 que la taxe devrait \u00eatre bas\u00e9e sur la teneur en nicotine plut\u00f4t que sur le volume de liquide. Leur argument \u00e9tait qu’une taxe bas\u00e9e sur la quantit\u00e9 pourrait potentiellement inciter les fabricants \u00e0 augmenter les niveaux de nicotine, rendant les fumeurs plus d\u00e9pendants. Cependant, la ministre des Finances Karin Keller-Sutter a contr\u00e9 cet argument, affirmant que les fumeurs qui tentent d’arr\u00eater ont souvent besoin de concentrations de nicotine plus \u00e9lev\u00e9es durant les \u00e9tapes initiales de leur transition. Taxer en fonction de la teneur en nicotine pourrait rendre les e-cigarettes moins attrayantes pour ceux qui tentent d’arr\u00eater. <\/p>\n\n
Sophie Michaud Gigon des Verts\/VD a propos\u00e9 une approche alternative, sugg\u00e9rant un taux de taxation de 50% bas\u00e9 sur le prix de vente au d\u00e9tail des cigarettes \u00e9lectroniques jetables. Cependant, sa proposition n’a pas obtenu suffisamment de soutien. La ministre Karin Keller-Sutter a \u00e9galement soulign\u00e9 que la taxation propos\u00e9e pour les cigarettes \u00e9lectroniques jetables en Suisse \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 plus \u00e9lev\u00e9e compar\u00e9e \u00e0 d’autres pays. De plus, mettre en \u0153uvre une taxe bas\u00e9e sur le prix de d\u00e9tail serait complexe en raison de la large gamme de produits disponibles \u00e0 diff\u00e9rents prix. <\/p>\n\n
Outre les cigarettes \u00e9lectroniques, la gauche et les Vert’lib\u00e9raux ont \u00e9galement cherch\u00e9 \u00e0 augmenter les taux de taxation pour le tabac chauff\u00e9, \u00e0 chiquer et \u00e0 priser. Cependant, leurs efforts n’ont pas abouti. De plus, la gauche a propos\u00e9 que les fabricants, importateurs de produits du tabac et de nicotine, ainsi que de cigarettes \u00e9lectroniques, contribuent \u00e0 un fonds de pr\u00e9vention du tabagisme. Cette proposition, cependant, n’a pas \u00e9t\u00e9 poursuivie davantage. <\/p>\n\n
La d\u00e9cision de la Suisse de mettre en \u0153uvre une taxe sur les cigarettes \u00e9lectroniques refl\u00e8te une approche qui vise \u00e0 trouver un \u00e9quilibre entre d\u00e9courager l’initiation au tabagisme et soutenir les individus dans leurs efforts pour arr\u00eater. Le plan de taxation finalis\u00e9, qui diff\u00e9rencie entre les cigarettes \u00e9lectroniques r\u00e9utilisables et jetables, refl\u00e8te les consid\u00e9rations de divers partis politiques et parties prenantes. En g\u00e9n\u00e9rant des revenus par la taxation, le gouvernement cherche \u00e0 fournir un soutien financier aux programmes d’assurance-vieillesse et invalidit\u00e9. <\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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