L’UE approuve l’interdiction des puffs jetables dans toute la Bulgarie

L’UE approuve l’interdiction des puffs jetables dans toute la Bulgarie

La Commission européenne a officiellement approuvé la démarche législative de la Bulgarie visant à interdire les cigarettes électroniques à usage unique, ouvrant une période obligatoire de retrait du marché de trois mois.

La Bulgarie est devenue le troisième État membre de l’UE, après la France et la Belgique, à recevoir l’approbation formelle de la Commission européenne pour une interdiction totale des vapes jetables. La mesure, justifiée par un taux d’usage de 25 % chez les adolescents, vise à empêcher l’émergence d’une nouvelle génération dépendante de la nicotine et à réduire les déchets environnementaux en retirant du marché les dispositifs à usage unique bon marché et aromatisés.

Justification réglementaire et retrait progressif sur trois mois

Le 16 mars, la Commission européenne a officiellement publié sa décision approuvant la législation bulgare interdisant la vente et la distribution de cigarettes électroniques jetables. Cette décision fait suite à la notification de la Bulgarie au titre de la directive sur les produits du tabac (TPD) et de la directive relative aux obstacles techniques au commerce. Elle ouvre une période de transition de trois mois permettant aux détaillants d’écouler leurs stocks existants, à l’issue de laquelle tous les produits non conformes devront être retirés ou exportés.

Le tableau suivant présente les principales justifications avancées par les autorités bulgares et acceptées par la Commission :

Lutter contre l’épidémie de nicotine chez les jeunes

La Commission européenne a conclu que la mesure bulgare est « justifiée, nécessaire et proportionnée ». Malgré les réglementations existantes — comme l’interdiction de vente aux mineurs et l’interdiction totale de la publicité en ligne —, la Bulgarie a fait valoir que ces mesures étaient insuffisantes pour enrayer la flambée de l’accès des jeunes à ces produits. La Commission a convenu qu’une interdiction totale de cette catégorie de produits constitue un outil adapté pour empêcher l’émergence d’une « nouvelle génération dépendante de la nicotine ».

La démarche de la Bulgarie s’inscrit dans une tendance européenne croissante. En ciblant les vapes jetables, souvent vendues dans des couleurs vives et avec des arômes fruités, le gouvernement entend tarir la porte d’entrée de la dépendance à la nicotine chez les adolescents. Les détaillants disposent désormais d’exactement 90 jours pour écouler leurs stocks avant l’application pleine et entière de la loi sur le tabac et les produits connexes .

À propos de Matthew Ma

With over a decade of experience in the e-cigarette industry, Matthew Ma is a seasoned expert in both the manufacturing and usage aspects of vaping products. His extensive background has provided him with a deep understanding of the intricacies and evolving dynamics of e-cigarettes.

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