Selon une conférence récente, la future réglementation européenne sur les cigarettes électroniques suivra de nouvelles tendances : tout indique que les règles de l’UE en la matière sont sur le point d’être mises à jour !
Comme l’a rapporté Ecigator à partir de sources fiables, l’Association européenne indépendante de la cigarette électronique (IEVA) a récemment organisé un webinaire intitulé “Update on EU Vaping Regulation”. La conférence a présenté les réglementations européennes relatives aux cigarettes électroniques.
Le président de l’IEVA, Dustin, a annoncé que la TPD3 (Tobacco Products Directive, troisième édition) avait déjà franchi sa première étape législative, ce qui signifie que les cigarettes électroniques de l’UE seront à l’avenir soumises à un nouveau système et à de nouvelles règles réglementaires.
À lire aussi : Qu’est-ce que la TPD
Trois nouvelles réglementations sur le vapotage ?
Après des échanges avec des députés européens, le président Dahlmann a évoqué trois points, qui pourraient représenter l’orientation future de la réglementation européenne sur les cigarettes électroniques.
Alors, quels sont ces “trois” points ?
1. Les cigarettes électroniques seront soumises à une taxe à la consommation.
Les députés européens soutiennent largement l’instauration d’une taxe à la consommation sur les cigarettes électroniques, et ce n’est qu’une question de temps. Le taux pourrait se situer entre 0,1 et 0,35 euro par millilitre.
Dustin a déclaré que l’IEVA encouragerait une taxe uniforme sur tous les liquides pour cigarettes électroniques, plutôt qu’un calcul de la taxe basé sur la teneur en nicotine. Cela fermerait les failles constatées dans d’autres pays et simplifierait le calcul de la taxe. L’IEVA fera également pression pour un taux raisonnable de 0,1 euro par millilitre.
2. L’attitude des députés européens envers les cigarettes électroniques a changé.
Sous l’influence des “cigarettes électroniques jetables”, l’attitude des députés européens envers les cigarettes électroniques a évolué.
De nombreux députés évitent désormais de s’exprimer sur les cigarettes électroniques, devenues de plus en plus controversées ces dernières années. Ils sont de plus en plus nombreux à estimer que les produits du tabac chauffé (HTP) présentent moins de risques pour la santé que les cigarettes électroniques.
Il semble que le tabac chauffé (HNB) soit mieux accepté dans l’UE que les cigarettes électroniques à vaporisation ?
3. De nouvelles règles pour l’emballage et le recyclage des cigarettes électroniques.
Le “règlement sur les emballages et les déchets d’emballages” inclura également les cartouches préremplies de cigarettes électroniques, considérées comme des emballages. Cela signifie que d’ici 2030, les cartouches devront être fabriquées à partir d’au moins 35 % de matériaux recyclés.
Le président a spécifiquement abordé la question des produits jetables, prédisant que les cigarettes électroniques jetables seront confrontées aux risques juridiques les plus élevés. L’usage des cigarettes électroniques jetables par les mineurs est un problème dans tous les États membres de l’UE. En outre, les dommages environnementaux causés par les batteries des cigarettes électroniques jetables suscitent un mécontentement généralisé.
Des pays comme le Royaume-Uni pourraient adopter de nouvelles perspectives sur les cigarettes électroniques. Par exemple, le gouvernement britannique envisage d’imposer de nouvelles taxes sur les produits de cigarette électronique. En outre, la proposition imposera des exigences supplémentaires en matière d’emballage, de marketing et d’arômes, mais il est peu probable qu’elle interdise complètement les cigarettes électroniques jetables.
Ces dernières années, les pays européens et américains n’accordaient pas autant d’attention à la réglementation des cigarettes électroniques qu’aujourd’hui, principalement en raison des difficultés réglementaires soulevées par les produits jetables.
Aujourd’hui, la FDA américaine prépare elle aussi “six” règles pour les fabricants de cigarettes électroniques, et la troisième édition de la réglementation européenne est progressivement discutée et prend forme. On peut prévoir que le futur système réglementaire européen sur les cigarettes électroniques comportera un nouvel ensemble de règles, ce qui mérite une attention particulière de la part des fabricants et des marques chinoises de cigarettes électroniques qui se développent à l’étranger !
Quoi qu’il en soit, l’Europe est un marché mondial crucial pour les cigarettes électroniques, avec une croissance rapide depuis l’année dernière, supérieure à celle des autres régions du monde. Avec la législation TPD3 (Tobacco Products Directive, troisième édition) en cours, c’est une nouvelle importante. Les questions environnementales liées aux produits jetables devraient être intégrées au système réglementaire de l’UE. D’après ces révélations, les futures normes environnementales applicables aux batteries des produits jetables, et même les taxes à la consommation et sur les e-liquides, méritent d’être suivies de près.