Alors que les puffs jetables continuent de gagner en popularité dans toute l’Europe, plusieurs pays peinent à mettre en œuvre l’interdiction de ces produits. Dans le sillage du Royaume-Uni, des pays comme la France, la Belgique, la Pologne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande ont exprimé leur intention d’interdire la vente des cigarettes électroniques jetables. Mais le chemin vers l’adoption de ces interdictions est semé de retards et d’obstacles.
Pologne : des ventes en plein essor et une législation retardée
En Pologne, les ventes de puffs jetables ont explosé ces dernières années. Les données montrent qu’elles ont atteint 32 millions d’unités en 2022 et devraient dépasser les 100 millions en 2023. Le Centre polonais de surveillance du marché estime la valeur du marché des cigarettes électroniques jetables en Pologne à environ 2 milliards de PLN (500 millions de dollars).
La ministre polonaise de la Santé, Izabela Leszczyna, qui avait qualifié d’« urgente » l’interdiction des puffs jetables lors d’une interview télévisée, a récemment admis que la fin des travaux sur la loi, prévue en mars, avait été retardée en raison d’autres tâches. Elle a assuré qu’avril serait l’échéance pour achever le projet de loi.
France : accord parlementaire et entrée en vigueur en septembre
Le 21 mars, le Parlement français est parvenu à un accord pour interdire les puffs jetables. L’interdiction, qui doit entrer en vigueur fin septembre 2024, prohibe la fabrication, la vente ou la fourniture gratuite de ces produits. Les contrevenants s’exposent à une amende de 100 000 euros.
La proposition de loi a été adoptée par le Parlement en décembre 2023, approuvée à l’unanimité par le Sénat début février, et a fait l’objet d’un consensus au sein de la commission mixte paritaire (CMP), composée de membres des deux chambres du Parlement, le 21 mars. Le gouvernement a rapidement annoncé sa décision de notifier la Commission européenne, qui dispose de six mois pour valider la législation avant son entrée en vigueur en septembre.
Belgique : taxation et approbation de la Commission européenne
La Belgique a adopté une double approche face au problème des puffs jetables. À partir du 1er janvier 2024, le pays mettra en place une nouvelle taxe sur l’e-liquide pour cigarettes électroniques, de 15 centimes d’euro par millilitre. Un porte-parole du ministère des Finances a indiqué que ce taux s’aligne sur celui de l’Allemagne et devrait augmenter dans les années à venir.
En outre, les autorités belges ont décidé d’interdire la vente des puffs jetables à partir du 1er janvier 2026. Pour se conformer au droit européen, en particulier à la directive sur les produits du tabac (directive 2014/40/UE), la Belgique doit obtenir l’approbation de la Commission européenne pour appliquer sa nouvelle réglementation. La Commission européenne a désormais annoncé son soutien au projet de loi belge, ouvrant la voie à la Belgique pour devenir le premier pays de l’UE à interdire les cigarettes électroniques jetables.
Appels à l’action et réaction de l’industrie
En mars 2023, sept grandes associations, dont la Fédération européenne des activités de la dépollution et de l’environnement (FEAD) et la Confédération européenne des usines de valorisation énergétique des déchets (CEWEP), ont conjointement appelé à l’interdiction des cigarettes électroniques jetables d’ici fin 2024. Leur principale préoccupation concerne l’impact environnemental des batteries au lithium contenues dans ces produits, qui ont provoqué des incendies en raison d’une élimination inappropriée.
En réponse aux inquiétudes croissantes, European Cargo Luxembourg International Airlines (Cargolux) a annoncé qu’elle et sa filiale Cargolux Italian Branch cesseraient de transporter des cigarettes électroniques jetables. La compagnie a exprimé l’espoir que d’autres entreprises de logistique suivraient son exemple, ce qui pourrait affecter la chaîne d’approvisionnement et de production des cigarettes électroniques jetables en Europe.
Alors que le débat autour des puffs jetables se poursuit, il reste à voir avec quelle efficacité et quelle rapidité les pays européens mettront en œuvre les interdictions proposées. Les obstacles rencontrés par les législateurs et la réaction des acteurs de l’industrie soulignent la complexité de ce problème croissant, qui exige d’équilibrer santé publique, préoccupations environnementales et intérêts économiques.